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Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 3 "Zone côtière nord-est".

Date: 2002

Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 2 "Zone côtière ouest".

Date: 2002

Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 1 "Grand lagon sud".

Date: 2002

Délibération de l’assemblée de province des îles Loyauté
n° 90-65/API du 20 juillet 1990 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, mise à jour le 14 décembre 2005.

Date: 2005

Compte-rendu de la réunion du comité local IFRECOR du 4 avril 2006 à Lifou.

Date: 2006

Compte-rendu de la réunion du comité local IFRECOR du 25 février 2004.

Date: 2004

Compte-rendu de la réunion du comité local IFRECOR du 15 novembre 2006 à l'assemblée de la province Sud.

Date: 2006

Compte-rendu du comité local IFRECOR du 10 octobre 2003.

Date: 2003

Compte-rendu de la réunion du comité local IFRECOR du 1 juin 2005. Les thèmes abordés lors de la réunion sont :
- Le bilan de l’activité 2004 de l’IFRECOR
- Le projet d’inscription au patrimoine mondial des récifs coralliens, sa…

Date: 2005

Compte-rendu de la réunion du comité local de l’IFRECOR du 5 mars 2003 à Koné.

Date: 2003

Arrêté n°3/AEM relatif aux conditions de déballastage des navires dans les eaux territoriales de la Nouvelle-Calédonie.

Date: 2006

Compte-rendu de la réunion du comité local IFRECOR Mayotte du 17 août 2000 à la salle de réunion de la Préfecture de Mamoudzou. L'ordre du jour portait sur :
• la présentation du plan d’action national
• l’étude et…

Auteur(s): DAF Mayotte

Date: 2007

Document de présentation du 19 avril 2006 concernant le plan d'action local IFRECOR du comité local Mayotte, à travers trois parties :
A. Plan d'Action Local IFRECOR à Mayotte
B. Actualités du Plan d'Action Local
C. Questions diverses.

Auteur(s): DAF Mayotte

Date: 2006

Document de présentation sur l'état d'avancement au 6 juillet 2005 du comité local IFRECOR Mayotte depuis l'année précédente.

Auteur(s): DAF Mayotte

Date: 2005

Bilan local à Mayotte pour le plan d'action phase I (2000-2005) et perspectives pour le plan d'action phase II (2006-2010).

Auteur(s): Jamon Alban

Date: 2006

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